La présente est effective à compter du 15 avril 2005.
Ce site est géré par Ruesch International, Inc. (« Ruesch »). Dans tout le site, les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à Ruesch. Par votre utilisation du site, vous acceptez les termes et conditions ci-après. Si vous ne les acceptez pas, vous devez cesser immédiatement d'utiliser ce site.
Conditions d'utilisation
Le Site
Les présentes conditions d'utilisation s'appliquent au site accessible à www.ruesch.com. Elles ne s'appliquent pas nécessairement aux autres sites que nous pouvons gérer et dont l'utilisation est soumise à leurs propres conditions et/ou contrats.
Exactitude, exhaustivité et pertinence des informations présentes sur le Site
Nous ne sommes pas responsables si les informations que nous mettons à disposition sur ce site ne sont pas exactes, exhaustives ou d'actualité. Le matériel présent sur ce site n'est fourni qu'à titre de renseignement d'ordre général et ne doit pas être invoqué ou utilisé comme base unique dans la prise de décisions importantes sans avoir consulté des sources d'information principales ou plus exactes, plus complètes ou plus d'actualité. Toute dépendance vis-à-vis de matériel présent sur ce site est à vos risques et périls. Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques, par nature, ne sont pas d'actualité et elles ne sont fournies qu'à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu du site à tout moment mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour aucune des informations qu'il contient. Vous acceptez qu'il est de votre responsabilité de surveiller les modifications apportées au site.
Utilisation de matériel à partir de ce Site
Ce site (y compris tout son contenu) est la propriété de Ruesch ou de ces bailleurs de licence et est protégé par les lois des États-Unis et d'autres pays relatives aux droits d'auteur et aux marques, ainsi que par d'autres lois. Nous vous autorisons à parcourir le site et à imprimer ou télécharger une seule copie du matériel qu'il contient pour votre utilisation personnelle et non-commerciale, dans la seule mesure où vous ne supprimez aucune notice de droits d'auteur ou autre apparaissant sur ledit matériel imprimé ou téléchargé. Vous consentez à ne pas copier ni afficher d'aucune autre manière aucun matériel présent sur ce site, par quelque moyen et sur quelque support que ce soit. Vous consentez également à ne modifier, vendre, diffuser ou distribuer aucun matériel présent sur le site, y compris par téléchargement du matériel ou par toute autre mise à disposition du matériel en ligne.
Marques
Ce site contient des marques, des marques de service et d'autres logos qui sont la propriété de ou sont utilisés sous licence par Ruesch. Le site est également susceptible de contenir des marques ou des marques de service tierces. Toutes lesdites marques et marques de service sont la propriété de leurs détenteurs respectifs, et vous consentez à ne pas les utiliser ni les afficher d'aucune manière que ce soit sans la permission écrite préalable du détenteur de la marque ou de la marque de service applicable.
Votre conduite
Vous consentez à ne pas participer à une attaque de « déni de service » contre le présent site, tout autre site possédé ou géré par nous ou contre tout autre site ou environnement d'ordinateur en utilisant le présent site, à ne pas tenter de ou effectivement perturber ou détériorer le présent site, à ne pas collecter ou tenter de collecter d'information relative à des tiers, à ne pas vous adonner à du grattage d'écran ou acquisition de donnée et consolidation et à ne vous adonner à aucune activité illégale ou interdite en ce qui concerne le présent site.
Liens
Ce site est susceptible de contenir des liens vers d'autres sites gérés par des tiers. Nous n'avons pas examiné toutes les informations contenues sur lesdits sites et ne sommes pas responsables du contenu d'aucun autre site ou d'aucun autre produit ou service susceptible d'être offert via d'autres sites. L'inclusion de ces liens n'indique aucunement notre adhésion, appui ou approbation du contenu desdits sites liés. Des termes et conditions différents sont susceptibles d'être applicables à votre utilisation desdits sites liés.
CLAUSE DE NON RESPONSABILITÉ
VOUS UTILISEZ CE SITE A VOS RISQUES ET PERILS. CE SITE EST FOURNI « TEL QUEL » ET « SELON DISPONIBILITE ». NOUS NOUS RESERVONS LE DROIT D'AJOUTER, DE MODIFIER OU DE SUPPRIMER A TOUT MOMENT DES FONCTIONS OU CONTENUS DE CE SITE ET DE LIMITER OU DE TERMINER A TOUT MOMENT VOTRE ACCES AU SITE OU A TOUTE FONCTION OU PARTIE DE FONCTION.
RUESCH EXCLUT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE DE TOUTE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE, D'ADAPTATION A UN BUT PARTICULIER ET TOUTE GARANTIE D'ABSENCE DE CONTREFACON DE TOUT MATERIEL PRESENT SUR CE SITE, DE NON-INTERRUPTION ET D'ABSENCE D'ERREUR DE L'ACCES AU SITE, DE SECURISATION DU SITE, D'ABSENCE DE VIRUS SUR LE SITE OU LE SERVEUR METTANT LE SITE A DISPOSITION OU D'EXHAUSTIVITE, D'EXACTITUDE OU D'ACTUALITE DES INFORMATIONS PRESENTES SUR LE SITE.
LIMITATION DE RESPONSABILITE
DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LE DROIT APPLICABLE, VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QUE NI RUESCH NI AUCUNE DE SES FILIALES OU FOURNISSEURS TIERS DE CONTENU NE POURRA ETRE TENU RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, INCIDENT, SPECIAL, CONSECUTIF, PUNITIF, EXEMPLAIRE OU AUTRE RELATIF A, OU RESULTANT DE, VOTRE UTILISATION OU VOTRE IMPOSSIBILITE D'UTILISER CE SITE OU TOUT AUTRE SITE AUQUEL VOUS ACCEDEZ A PARTIR D'UN LIEN APPARAISSANT SUR CE SITE OU DE TOUTE ACTION QUE NOUS PRENONS OU MANQUONS DE PRENDRE A LA SUITE DE MESSAGES ELECTRONIQUES QUE VOUS NOUS ENVOYEZ. LESDITS DOMMAGES INCLUENT LES DOMMAGES POUR ERREUR, OMISSION, INTERRUPTION, DEFAUT, DELAI, VIRUS INFORMATIQUE, PERTE DE VOS BENEFICES, PERTE DE VOS DONNEES, ACCES NON AUTORISE A, OU ALTERATION DE, VOS TRANSMISSIONS ET DONNEES ET TOUTE AUTRE PERTE TANGIBLE ET INTANGIBLE.
CETTE LIMITATION S'APPLIQUE QUE LES DOMMAGES SOIENT REVENDIQUES SELON LES TERMES D'UN CONTRAT, SUITE A UNE NEGLIGENCE OU D'UNE AUTRE MANIERE, ET QUAND BIEN MEME NOUS AURIONS (OU NOS REPRESENTANTS AURAIENT), ETE NEGLIGENTS OU AURIONS (OU NOS REPRESENTANTS AURAIENT) ETE INFORMES DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES.
VOTRE RESPONSABILITE
SI VOUS CAUSEZ UNE PERTURBATION TECHNIQUE DU SITE OU DES SYSTEMES DE TRANSMISSION ENTRE LE SITE ET VOUS-MEME OU DES TIERS, VOUS ACCEPTEZ D'ETRE TENU RESPONSABLE POUR TOUTE RESPONSABILITE, TOUT COUT ET TOUTE DEPENSE (Y COMPRIS LES FRAIS D'AVOCAT) CONSECUTIFS A CETTE PERTURBATION.
Juridiction
Ruesch est une société à responsabilité limitée du Delaware aux États-Unis, et ce site est géré aux États-Unis. Les lois de l'état de New York régissent les présents termes et conditions et votre utilisation du site, et vous acceptez irrévocablement la juridiction des tribunaux situés dans l'état de New York pour toute action relative à l'application desdits termes et conditions. Nous reconnaissons qu'il vous est possible d'obtenir un accès au site à partir de toute juridiction du monde mais n'avons aucune possibilité pratique d'empêcher un tel accès. Ce site a été conçu de telle sorte à respecter les lois de l'état de New York et des États-Unis. Si tout matériel présent sur ce site ou votre utilisation du site est contraire aux lois de l'endroit où vous vous trouvez lorsque vous y accédez, alors le site ne vous est pas destiné et nous vous demandons de ne pas l'utiliser. Vous avez la responsabilité de vous informer à propos des lois de votre juridiction et de respecter lesdites lois.
Modifications de cette Politique de confidentialité et des Conditions d'utilisation
Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment et à notre entière discrétion la présente Politique de confidentialité et les présentes Conditions d'utilisation en affichant sur le site les conditions modifiées. Vous avez la responsabilité de vérifier périodiquement si nous avons apporté des modifications auxdits termes et conditions. La non-interruption de votre utilisation du présent site à la suite de l'affichage de modifications apportées à ces termes et conditions ou à d'autres politiques indique votre acceptation desdites modifications.
Divers
Si toute disposition de cette Politique de confidentialité et Conditions d'utilisation est illégale, nulle ou inapplicable, les autres dispositions resteront en vigueur. Le présent document représente l'intégralité du contrat entre Ruesch et vous-même en ce qui concerne tous les aspects de votre utilisation de ce site. Tous les recours disponibles sont cumulatifs et non exclusifs. Aucune renonciation ou manquement à l'obligation de requérir exécution dans toute instance ne pourront être considérés comme une renonciation ou obstacle à aucune instance subséquente ou autre. La présente Politique de confidentialité et Politique relative au site lie et s'applique au profit de vos et nos successeurs, ayants droit, héritiers, exécuteurs testamentaires, fiduciaires et administrateurs respectifs, le cas échéant.
Ce site est géré par Ruesch International, Inc. (« Ruesch »). Dans tout le site, les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à Ruesch. Par votre utilisation du site, vous acceptez les termes et conditions ci-après. Si vous ne les acceptez pas, vous devez cesser immédiatement d'utiliser ce site.
Conditions d'utilisation
Le Site
Les présentes conditions d'utilisation s'appliquent au site accessible à www.ruesch.com. Elles ne s'appliquent pas nécessairement aux autres sites que nous pouvons gérer et dont l'utilisation est soumise à leurs propres conditions et/ou contrats.
Exactitude, exhaustivité et pertinence des informations présentes sur le Site
Nous ne sommes pas responsables si les informations que nous mettons à disposition sur ce site ne sont pas exactes, exhaustives ou d'actualité. Le matériel présent sur ce site n'est fourni qu'à titre de renseignement d'ordre général et ne doit pas être invoqué ou utilisé comme base unique dans la prise de décisions importantes sans avoir consulté des sources d'information principales ou plus exactes, plus complètes ou plus d'actualité. Toute dépendance vis-à-vis de matériel présent sur ce site est à vos risques et périls. Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques, par nature, ne sont pas d'actualité et elles ne sont fournies qu'à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu du site à tout moment mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour aucune des informations qu'il contient. Vous acceptez qu'il est de votre responsabilité de surveiller les modifications apportées au site.
Utilisation de matériel à partir de ce Site
Ce site (y compris tout son contenu) est la propriété de Ruesch ou de ces bailleurs de licence et est protégé par les lois des États-Unis et d'autres pays relatives aux droits d'auteur et aux marques, ainsi que par d'autres lois. Nous vous autorisons à parcourir le site et à imprimer ou télécharger une seule copie du matériel qu'il contient pour votre utilisation personnelle et non-commerciale, dans la seule mesure où vous ne supprimez aucune notice de droits d'auteur ou autre apparaissant sur ledit matériel imprimé ou téléchargé. Vous consentez à ne pas copier ni afficher d'aucune autre manière aucun matériel présent sur ce site, par quelque moyen et sur quelque support que ce soit. Vous consentez également à ne modifier, vendre, diffuser ou distribuer aucun matériel présent sur le site, y compris par téléchargement du matériel ou par toute autre mise à disposition du matériel en ligne.
Marques
Ce site contient des marques, des marques de service et d'autres logos qui sont la propriété de ou sont utilisés sous licence par Ruesch. Le site est également susceptible de contenir des marques ou des marques de service tierces. Toutes lesdites marques et marques de service sont la propriété de leurs détenteurs respectifs, et vous consentez à ne pas les utiliser ni les afficher d'aucune manière que ce soit sans la permission écrite préalable du détenteur de la marque ou de la marque de service applicable.
Votre conduite
Vous consentez à ne pas participer à une attaque de « déni de service » contre le présent site, tout autre site possédé ou géré par nous ou contre tout autre site ou environnement d'ordinateur en utilisant le présent site, à ne pas tenter de ou effectivement perturber ou détériorer le présent site, à ne pas collecter ou tenter de collecter d'information relative à des tiers, à ne pas vous adonner à du grattage d'écran ou acquisition de donnée et consolidation et à ne vous adonner à aucune activité illégale ou interdite en ce qui concerne le présent site.
Liens
Ce site est susceptible de contenir des liens vers d'autres sites gérés par des tiers. Nous n'avons pas examiné toutes les informations contenues sur lesdits sites et ne sommes pas responsables du contenu d'aucun autre site ou d'aucun autre produit ou service susceptible d'être offert via d'autres sites. L'inclusion de ces liens n'indique aucunement notre adhésion, appui ou approbation du contenu desdits sites liés. Des termes et conditions différents sont susceptibles d'être applicables à votre utilisation desdits sites liés.
CLAUSE DE NON RESPONSABILITÉ
VOUS UTILISEZ CE SITE A VOS RISQUES ET PERILS. CE SITE EST FOURNI « TEL QUEL » ET « SELON DISPONIBILITE ». NOUS NOUS RESERVONS LE DROIT D'AJOUTER, DE MODIFIER OU DE SUPPRIMER A TOUT MOMENT DES FONCTIONS OU CONTENUS DE CE SITE ET DE LIMITER OU DE TERMINER A TOUT MOMENT VOTRE ACCES AU SITE OU A TOUTE FONCTION OU PARTIE DE FONCTION.
RUESCH EXCLUT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE DE TOUTE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE, D'ADAPTATION A UN BUT PARTICULIER ET TOUTE GARANTIE D'ABSENCE DE CONTREFACON DE TOUT MATERIEL PRESENT SUR CE SITE, DE NON-INTERRUPTION ET D'ABSENCE D'ERREUR DE L'ACCES AU SITE, DE SECURISATION DU SITE, D'ABSENCE DE VIRUS SUR LE SITE OU LE SERVEUR METTANT LE SITE A DISPOSITION OU D'EXHAUSTIVITE, D'EXACTITUDE OU D'ACTUALITE DES INFORMATIONS PRESENTES SUR LE SITE.
LIMITATION DE RESPONSABILITE
DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LE DROIT APPLICABLE, VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QUE NI RUESCH NI AUCUNE DE SES FILIALES OU FOURNISSEURS TIERS DE CONTENU NE POURRA ETRE TENU RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, INCIDENT, SPECIAL, CONSECUTIF, PUNITIF, EXEMPLAIRE OU AUTRE RELATIF A, OU RESULTANT DE, VOTRE UTILISATION OU VOTRE IMPOSSIBILITE D'UTILISER CE SITE OU TOUT AUTRE SITE AUQUEL VOUS ACCEDEZ A PARTIR D'UN LIEN APPARAISSANT SUR CE SITE OU DE TOUTE ACTION QUE NOUS PRENONS OU MANQUONS DE PRENDRE A LA SUITE DE MESSAGES ELECTRONIQUES QUE VOUS NOUS ENVOYEZ. LESDITS DOMMAGES INCLUENT LES DOMMAGES POUR ERREUR, OMISSION, INTERRUPTION, DEFAUT, DELAI, VIRUS INFORMATIQUE, PERTE DE VOS BENEFICES, PERTE DE VOS DONNEES, ACCES NON AUTORISE A, OU ALTERATION DE, VOS TRANSMISSIONS ET DONNEES ET TOUTE AUTRE PERTE TANGIBLE ET INTANGIBLE.
CETTE LIMITATION S'APPLIQUE QUE LES DOMMAGES SOIENT REVENDIQUES SELON LES TERMES D'UN CONTRAT, SUITE A UNE NEGLIGENCE OU D'UNE AUTRE MANIERE, ET QUAND BIEN MEME NOUS AURIONS (OU NOS REPRESENTANTS AURAIENT), ETE NEGLIGENTS OU AURIONS (OU NOS REPRESENTANTS AURAIENT) ETE INFORMES DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES.
VOTRE RESPONSABILITE
SI VOUS CAUSEZ UNE PERTURBATION TECHNIQUE DU SITE OU DES SYSTEMES DE TRANSMISSION ENTRE LE SITE ET VOUS-MEME OU DES TIERS, VOUS ACCEPTEZ D'ETRE TENU RESPONSABLE POUR TOUTE RESPONSABILITE, TOUT COUT ET TOUTE DEPENSE (Y COMPRIS LES FRAIS D'AVOCAT) CONSECUTIFS A CETTE PERTURBATION.
Juridiction
Ruesch est une société à responsabilité limitée du Delaware aux États-Unis, et ce site est géré aux États-Unis. Les lois de l'état de New York régissent les présents termes et conditions et votre utilisation du site, et vous acceptez irrévocablement la juridiction des tribunaux situés dans l'état de New York pour toute action relative à l'application desdits termes et conditions. Nous reconnaissons qu'il vous est possible d'obtenir un accès au site à partir de toute juridiction du monde mais n'avons aucune possibilité pratique d'empêcher un tel accès. Ce site a été conçu de telle sorte à respecter les lois de l'état de New York et des États-Unis. Si tout matériel présent sur ce site ou votre utilisation du site est contraire aux lois de l'endroit où vous vous trouvez lorsque vous y accédez, alors le site ne vous est pas destiné et nous vous demandons de ne pas l'utiliser. Vous avez la responsabilité de vous informer à propos des lois de votre juridiction et de respecter lesdites lois.
Modifications de cette Politique de confidentialité et des Conditions d'utilisation
Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment et à notre entière discrétion la présente Politique de confidentialité et les présentes Conditions d'utilisation en affichant sur le site les conditions modifiées. Vous avez la responsabilité de vérifier périodiquement si nous avons apporté des modifications auxdits termes et conditions. La non-interruption de votre utilisation du présent site à la suite de l'affichage de modifications apportées à ces termes et conditions ou à d'autres politiques indique votre acceptation desdites modifications.
Divers
Si toute disposition de cette Politique de confidentialité et Conditions d'utilisation est illégale, nulle ou inapplicable, les autres dispositions resteront en vigueur. Le présent document représente l'intégralité du contrat entre Ruesch et vous-même en ce qui concerne tous les aspects de votre utilisation de ce site. Tous les recours disponibles sont cumulatifs et non exclusifs. Aucune renonciation ou manquement à l'obligation de requérir exécution dans toute instance ne pourront être considérés comme une renonciation ou obstacle à aucune instance subséquente ou autre. La présente Politique de confidentialité et Politique relative au site lie et s'applique au profit de vos et nos successeurs, ayants droit, héritiers, exécuteurs testamentaires, fiduciaires et administrateurs respectifs, le cas échéant.
